Des hommes et des femmes

Des hommes et des femmes

L’hôpital Necker-Enfants malades, ce sont 5 000 professionnels au service des patients.

Direction générale
Maya Vilayleck, Directrice

Direction des soins
Philippe Maurice

Direction des Ressources Humaines
Frédéric Spinhirny

Direction de la qualité, de la Gestion des risques et des Relations avec les usagers
Pascale Finkelstein

Direction du Pilotage de la Transformation et des Systèmes d’Information
Vincent Vauchel

Direction des Finances et de la Recherche
Etienne Lissillour

Direction des Achats, de la Logistique et du Développement durable
Marianne Bensaïd

Direction des investissements
Damien Kocik

Direction du mécénat et de la politique culturelle
Vincent Bitker

Direction de la Communication
Aude Chaboissier-Vicherat

L’hôpital universitaire Necker-Enfants malades est organisé autour de 7 pôles d’activité médicale

  • le pôle pédiatrie générale et pluridisciplinaire
  • le pôle médico-chirurgical pédiatrique
  • le pôle périnatalogie et cardiologie pédiatrique
  • le pôle réanimation, urgences, anesthésie, imagerie
  • le pôle biologie et produits de santé
  • le pôle infectiologie, rein, immunologie, sang, cœur
  • le pôle santé publique et recherche clinique

L’action de ces pôles s’inscrit dans la mise en œuvre effective du projet d’enseignement et de recherche de l’hôpital universitaire Necker – Enfants Malades ainsi que dans les priorités de son projet d’établissement 2015-2019.

Le contrat de pôle déclinent les objectifs institutionnels de l’hôpital et dégagent des axes de travail pour les quatre années à venir sur plusieurs thèmes : stratégie médicale et de recherche, amélioration des filières de soins, qualité et gestion des risques, optimisation des plateaux techniques, recrutement et gestion du personnel…

Plus de
0
médecins seniors
0
internes
Près de
0
étudiants hospitaliers
Plus de
0
personnels soignants
dont près de
0
infirmier-e-s
Près de
0
personnels administratifs, techniques et ouvriers

Les instances de l’hôpital Necker-Enfants malades

Il s’agit d’un organe consultatif dont la composition nominative est fixée par arrêté du Préfet de la région Ile-de-France.

La commission de surveillance est informée sur :

  • Toutes les questions relatives au fonctionnement et à l’organisation du groupe hospitalier qui lui sont soumises par le directeur du groupe hospitalier, soit à son initiative, soit à la demande du directeur général ou du Conseil de surveillance de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris ;
  • Le règlement intérieur local du groupe hospitalier.

Composition

La composition nominative de la commission de surveillance est fixée par arrêté du directeur général. La commission de surveillance élit son président en son sein, pour une durée de cinq ans, parmi ses membres représentants des collectivités territoriales et des personnalités qualifiées.

La commission de surveillance est ainsi composée :

- un membre choisi en son sein par le conseil de surveillance de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris : Docteur Alain FAYE ;
- le ou les maires des communes et (pour les groupes hospitaliers implantés sur des sites situés à Paris) le ou les maires des arrondissements où se situent les sites du groupe hospitalier, ou leurs représentants : Dominique VERSINI (Présidente) Claire de CLERMONT-TONNERRE ;
- le président de la commission médicale d’établissement locale et un représentant de cette commission désigné par celle-ci : Professeur Pierre CARLI, Docteur Mariane de MONTALEMBERT
- deux représentants du comité technique d’établissement local désigné par celui-ci : Louis RIVIERE (SUD Santé), Frédéric LEMARCHAND (CGT) ;
- un représentant de la commission locale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques désigné par celle-ci : Séverine HATTON ;
- trois personnalités qualifiées dont deux représentants des usagers et un professionnel de santé d’exercice libéral n’exerçant pas au sein du groupe hospitalier, choisies par le directeur du groupe hospitalier : Fabienne MIEG de BOOFZHEIM, Sophie ROUGNON et Docteur Francine VIOLETTE.

 

La commission de surveillance se réunit en séance ordinaire quatre fois par an.

Elle est consultée sur :

  • l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins.
  • la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’évolution de ces soins.
  • l’élaboration d’une politique de formation.
  • l’évaluation des pratiques professionnelles.
  • la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.
  • le projet d’établissement et l’organisation interne de l’établissement

Elle est constituée par

  • Le Président : le Coordonnateur général des soins
  • Des membres (mandat : 4 ans renouvelables) :
  • Des membres avec voix consultatives + élection au scrutin uninominal majoritaire à 1 tour.
  • 3 groupes : le groupe des cadres de santé (composé d’un collège infirmier, d’un collège réeducation et d’un collège médico-technique), le groupe des personnels (constitué aussi de trois collèges) et le groupe aides-soignants.
    Les trois groupes y sont représentés dans les proportions respectives de 3/8 pour les cadres, 4/8 pour les personnels et 1/8 pour les aides-soignants.

Composition

La composition du comité local obéit aux mêmes règles que celles relatives au comité technique d’établissement central fixées par le I de l’article R. 6144-42 du Code de la santé publique. Le comité technique d’établissement local du groupe hospitalier ou du pôle d’intérêt commun est présidé par le directeur ou son représentant. Il peut se fait assister du ou des collaborateurs de son choix, sans que celui-ci ou ceux-ci puissent prendre part au vote.

Le Comité comprend, outre le directeur du groupe hospitalier ou son représentant, président, les représentants suivants selon le nombre d’agents dans le groupe hospitalier :

  • 100 à 299 agents : 6 membres titulaires et 6 suppléants ;
  • 300 à 499 agents : 8 membres titulaires et 8 suppléants ;
  • 500 à 999 agents : 10 membres titulaires et 10 suppléants ;
  • 1 000 à 1999 agents : 12 membres titulaires et 12 suppléants ;
  • 2 000 à 4 999 agents : 15 membres titulaires et 15 suppléants ;
  • 5 000 agents et plus : 18 membres titulaires et 18 suppléants. L’effectif pris en considération pour définir le nombre de membres

Représentants titulaires CFDT
- Mme Frédérique PICHON
- Mme Corinne ROCHETTE
- Mr Michel FOUCHER
- Mr Jean-Claude DARDE

Représentants suppléants CFDT
- Mme Laurence HENRARD
- Mme Florence SERCEAU
- Mme Marie –Louise LESCOAT
- Mr Georges GOLO

Représentants titulaires CFTC
- Mr Antoine SAINT MACARY

Représentants suppléants CFTC
- Mr Jean Pierre CYRILLE

Représentants titulaires CGT
- Mme Dominique KISSIE
- Mme Marie – Rita POKOUDIBY
- Mme Rokaya KORCHI
- Mme Christelle BUISSON

Représentants suppléants CGT
- Mme Maroussia FORGUES
- Mr Raymond GRIVALLIERS
- Mr Philippe BONNET
- Mr Jean – François SCHOL

Représentants titulaires SUD SANTE
- Mr Louis RIVIERE
- Mr Patrice SOMMIER
- Mme Anne-Marie BISCAY
- Mr Jean-Marc HERVO
- Mme Elodie PASCAL
- Mme Carole TRAVERS

Représentants suppléants SUD SANTE
- Mr Clément ALMERAS
- Mme Mireille TACLET
- Mme Carole LAVERNHE
- M. Bruno BRICCHI
- Mme Christiane BRUGNAUD PETIT
- Mme Angèle GUIOUGOU

Les sièges sont attribués en conformité avec la règle fixée par les dispositions du II de l’article R. 6144-42 du Code de la santé publique. La durée du mandat des membres du comité local est de quatre ans.

Le comité élit un secrétaire parmi ses membres titulaires.

Un représentant de la commission médicale d’établissement locale ou du comité consultatif médical local assiste, avec voix consultative, aux réunions du comité du groupe hospitalier ou du pôle d’intérêt commun.

-  Mr le Dr Patrick PELLOUX

 

Attributions

Le comité local est consulté par le directeur du groupe hospitalier ou du pôle d’intérêt commun sur les sujets suivants :

  • l’organisation interne locale du groupe hospitalier ou du pôle d’intérêt commun ;
  • les conditions et l’organisation du travail au sein du groupe hospitalier ou du pôle d’intérêt commun, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel ;
  • le bilan social local.
  • S’ajoutent à ces matières celles prévues par le protocole d’accord-cadre sur le dialogue social signé le 8 juillet 2014.

Les avis émis par le comité local sont transmis au comité technique d’établissement central.

Composition

Le Comité local d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail relève des dispositions de l’arrêté directorial du 2 décembre 1985, en conformité avec les dispositions des articles R. 236-23 à R. 236-31 du Code du travail.

Le CHSCT est présidé par le directeur de l’hôpital, par délégation du directeur général.

Il est composé de :

9 représentants des personnels hospitaliers, administratifs, techniques et ouvriers ;

Représentants titulaires CFDT
- Mme Frédérique PICHON
- Mr Michel FOUCHER
- Mme Laurence HENRARD

Représentants suppléants CFDT
- Mme Joëlle AUPETIT
- Mme Noëlle ALLER
- Mr Jean-Claude DARDE

Représentants titulaires CFTC
- Mr Luc Max MARIE-LUCE

Représentants suppléants CFTC
- Mr Antoine SAINT MACARY

Représentants titulaires CGT
- Mme Marie-Rita POKOUDIBY
- Mme Rokaya KORCHI

Représentants suppléants CGT
- Mme Dominique KISSIE
- Mme Marie-Aimée BERNARI

Représentants titulaires SUD SANTE
- Mr Louis RIVIERE
- Mr Patrice SOMMIER
- Mme Anne-Marie BISCAY

Représentants suppléants SUD SANTE
- Mme Elodie PASCAL
- Mr Jean-Marc HERVO
- Mme Carole LAVERNHE

2 représentants des médecins, pharmaciens et odontologistes.
-  Mr le Pr CREMNITER
-  M .X

Ces représentants assistent au Comité avec voix délibérative.

Outre le Médecin du Travail affecté à l’hôpital, assistent aux réunions, avec voix consultative :

- la Coordonnatrice Générale des Soins ;
- le Directeur de l’Ingénierie et du Patrimoine ;
- la Directrice des Achats et de la Logistique ;
- le Directeur des Finances ;
- le Directeur des Ressources Humaines ;
- le Chargé de la Sécurité des Conditions de Travail ;
- l’Inspecteur du Travail ;
- (le cas échéant) un professeur des universités – praticien hospitalier chargé de l’enseignement de l’hygiène.

Les représentants du personnel non médical sont désignés parmi le personnel de l’hôpital, par les organisations syndicales.

Les représentants des médecins, pharmaciens et odontologistes sont désignés par le Comité Médical d’Établissement en son sein.

 

Ses compétences

Le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des agents de l’hôpital, des personnels non titulaires, des personnels hors cadres et des personnels mis à la disposition de l’hôpital par une entreprise extérieure, ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité.

Il a également pour mission de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires prises en ces matières.

Le Comité procède à l’analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les agents de l’hôpital ainsi qu’à l’analyse des conditions de travail.

Il procède, à intervalles réguliers, dans le cadre de ses missions, à des inspections ; la fréquence de celles-ci est égale à celle des réunions ordinaires du Comité.

Il effectue des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ou d’autres enquêtes à caractère professionnel.

Il contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels dans l’hôpital et suscite toute initiative qu’il estime utile dans cette perspective. Il peut, à cet effet, proposer des actions de prévention.

Le Comité est consulté avant toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail.

Il donne notamment des avis sur toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification ou d’un changement des équipements ou de l’organisation du travail, et sur toute modification des rythmes de travail.

Le Comité fait procéder par un de ses membres à une enquête, en cas d’accident ou de maladie grave survenue à un membre du personnel. Il procède également périodiquement à l’inspection des locaux pour s’assurer de l’application des dispositions légales et réglementaires et des consignes d’hygiène et de sécurité ainsi que pour vérifier le bon entretien des dispositifs de protection.

 

Les modalités de fonctionnement

Le secrétaire du Comité local d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est choisi parmi les membres désignés par les organisations syndicales. La direction de l’hôpital l’assiste dans ses fonctions.

Tout organisme (ou toute personne intéressée de l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris) peut être appelé par décision du Comité local à collaborer aux travaux du Comité.

Le Comité se réunit au moins quatre fois par an et après chaque accident ou maladie professionnelle grave ayant entraîné une incapacité permanente ou le décès de la victime.

Ces réunions ont lieu au sein de l’hôpital à l’initiative du directeur.

Le décret du 1er juin 2016 a précisé les missions, la composition et les modalités de fonctionnement de la Commission des usagers (CDU) instituée par la loi du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé. La commission est informée de l’ensemble des réclamations déposées par les usagers ainsi que des suites qui leur sont données.

Elle dispose également des compétences suivantes :

  • Participer à l’élaboration de la politique pour l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers
  • Être associée à l’organisation des parcours de soins ainsi qu’à la politique de qualité et de sécurité
  • Se saisir de tout sujet portant sur la politique de qualité et de sécurité, faire des propositions et être informée des suites données
  • Être informée des événements indésirables graves (EIG) et des actions menées par l’établissement pour y remédier
  • Recueillir les observations des associations de bénévoles dans l’établissement
  • Proposer un projet des usagers exprimant leurs attentes et leurs propositions après consultation des représentants des usagers et des associations de bénévoles

Liste nominative des membres de la CDU de l’hôpital Necker-Enfants Malades :

  • un médiateur médecin et son suppléant : Professeur Philippe HUBERT (secteur pédiatrique) – Professeur Bruno VARET (secteur adulte)
  • un médiateur non médecin et son suppléant : Claire EL KHEBIR, Responsable du secteur social
  • deux représentants des usagers et leurs suppléants :
    • Pierre ARNAUD, association Main dans la Main & Solidaires
    • Catherine JAGU, association AIRG France
    • Fabienne MIEG de BOOFZHEIM, UDAF 75, vice-Présidente de la Commission
    • Sophie ROUGNON, association Tête en l’Air
  • le représentant de la Commission du service des soins infirmiers et son suppléant : Laetitia CATRY, cadre du service de transport interne des malades,  Hélène LE BRAS, cadre du pôle pédiatrie générale et multidisciplinaire
  • le responsable de la Gestion des Risques : Florence DESMOLIERE
  • le responsable des Affaires Juridiques : Laura LEBOUCHER

 

Fonctionnement

La commission se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que nécessaire pour procéder à l’examen des réclamations qui lui sont transmises.
Elle peut, si elle le juge utile, rencontrer l’auteur d’une réclamation.
Elle peut entendre toute personne compétente sur les questions à l’ordre du jour.